"Simulation psycho-acoustique" et remastering, deux poids d’une même mesure
Voilà un sujet de dissertation qui laisserait sceptiques bien des étudiants en droit de la propriété intellectuelle. La "simulation psycho-acoustique", procédé développé par Bluebeat.com, et le remastering, ouvrent-ils de nouveaux droits voisins sur les enregistrements ?
Le site Bluebeat.com avait déjà suscité mon intérêt il y a quelques années (début 2005). A l’époque, il proposait d’accéder sur le Web à un bouquet de webradios thématiques en son haute qualité, avec la particularité de mettre en oeuvre un système de DRM développé par sa maison mère Media Rights Technologies, obérant toute tentative d’enregistrer les flux audio diffusés avec des logiciels comme StreamRipper ou Total Recorder.
Je me rappelle d’ailleurs avoir dû nettoyer à la main toutes les références à Total Recorder dans ma base de registre Windows après une désintallation en bonne et due forme du logiciel et quelques échanges avec le support technique de Bluebeat.com aux Etats-Unis, afin de pouvoir faire fonctionner son player. Je m’étonne d’ailleurs que la technologie de DRM de Bluebeat.com n’ait pas suscité plus d’intérêt de la part des maisons de disques depuis. Mais qu’à cela ne tienne.
Bluebeat.com a fait récemment les gros titres de l’actualité en proposant la totalité du catalogue des Beatles en téléchargement sur Internet à un prix défiant toute concurrence (0,25 dollar l’unité), alors qu’aucune autorisation n’a encore été délivrée dans ce sens par Apple Corp., société qui gère les droits d’édition des Fab Four, ni par leur maison de disques EMI. Cette dernière a d’ailleurs très mal pris la chose et obtenu entre temps la fermeture du site sur injonction préliminaire d’un juge.
Une argumentation alambiquée
Dans une interview accordée au blog Pop & Hiss du Los Angeles Times, le fondateur de Bluebeat.com, Hank Risan, conteste la décision du juge et développe une argumentation pour le moins alambiquée. Bluebeat travaille depuis plus de cinq ans en étroite collaboration avec toutes les majors du disque qui l’ont bel et bien autorisé, affirme-t-il, à numériser les titres de leur catalogue en mettant en oeuvre un processus de cryptage associé à un procédé de « simulation psycho-acoustique » de leurs masters visant à les protéger contre le piratage.
Le principe de cette simulation psycho-acoustique, dont il semble qu’on entende parler pour la première fois, est assez tordu. Une fois les titres numérisés dans un format compressé, une grande partie des informations sonores originales est perdue. Ces informations sont ensuite psycho-acoustiquement simulées, de manière à ce que l’oreille humaine ait l’impression de les entendre malgré tout. A aucun moment les maisons de disques ne se sont opposées à la mise en oeuvre de ce procédé, se défend Hank Risan, qui invoque des accords confidentiels dûment signés.
Peut-être bien, mais Bluebeat.com avait-il pour autant le droit de distribuer les fichiers audionumériques ainsi obtenus sur Internet ? Absolument, affirme Hank Risan, qui révèle que ces nouvelles pièces ont été soumises au Bureau du copyright américain, lequel a accordé sans sourciller de nouveaux droits sur elles à Bluebeat.com, en vertu desquels elles pouvaient être mises à disposition du public par ses soins.
Le Copyright Act stipule en effet que "Les droits exclusifs de l’ayant droit d’un enregistrement sonore [...] ne s’étendent pas à la réalisation ou à la duplication d’un autre enregistrement sonore qui consisterait entièrement dans la fixation indépendante d’autres sons, même si ces sons imitent ou simulent ceux de l’enregistrement sonore sous copyright." Reste à savoir en quoi consiste exactement la simulation psycho-acoustique de Bluebeat.
Tout cela est éminemment tiré par les cheveux. Et ce n’est pas la première fois que la compagnie interprète de manière très personnelle la législation américaine sur le copyright.
Bombe à retardement
En 2007, Bluebeat.com a en effet déposé plainte contre Apple, Microsoft, RealNetworks et Adobe au motif qu’en ne mettant pas en oeuvre la technologie de DRM de sa maison mère dans leurs services de streaming (la seule à même de prévenir l’enregistrement des flux audio sur un ordinateur), ces compagnies violaient le DMCA (Digital Millenium Copyright Act). Or si le DMCA prévient le contournement des mesures techniques de protection contre la copie, il n’impose en rien d’en implémenter.
Tout cela frôle le ridicule, sauf à se pencher sur une autre affaire qui commence à faire jaser. Certains artistes américains, dont les Eagles et Barbra Streisand, notamment, envisagent en effet d’exercer un droit de résiliation inscrit dans le Copyright Act américain. Cette provision, venue amender la loi américaine sur le copyright en 1976, permet aux créateurs originaux d’une oeuvre de récupérer les droits cédés au bout de 35 ans, au motif que les conditions du contrat signé à l’origine leur sont très défavorables au regard des nouveaux canons actuels. Nombre d’artistes signés en France dans les années 60, avec des taux de royautés au ras des paquerettes, auraient certainement aimé bénéficier d’une telle disposition.
Le site Law.com fournit quelques détails sur ce que Wired qualifie de véritable « bombe à retardement » pour l’industrie du disque, qui mise beaucoup plus, désormais, sur les blockbusters d’hier que sur la signature de nouveaux talents, devenue très risquée pour elles. Les majors mettent a priori en avant le fait que la production des ces enregistrements originaux s’est faite dans le cadre de la règle du « work-for-hire » (travail pour autrui), qui relève de la simple prestation de service, laquelle ne saurait être soumise à un quelconque droit de résiliation.
Arroseur arrosé ?
Or il apparaît que les enregistrements musicaux ne font pas partie des prestations auxquelles le législateur américain a prévu explicitement que puisse être appliquée cette règle. Consciente de cette faille, la RIAA (Recording Industry Association of America) avait tenté il y a une dizaine d’années, lors du vote du Satellite Home Viewer Improvement Act par le Congrès américain, d’introduire un amendement qui les rajoutait à la liste des prestations concernées, déclenchant ainsi la colère publique de nombreux artistes, qui firent reculer le Congrès.
Pour parer à toute éventualité, certains labels américains auraient commencé à déposer au Bureau du copyright des versions remasterisées d’enregistrements originaux afin d’obtenir de nouveaux droits sur eux. Impossible de confirmer cette information, évoqué au conditionnel par TechCrunch dans un article sur le sujet. Ainsi Sony Music, affirme un lecteur du blog américain, aurait déposé une version remasterisée de l’album Whatever and Ever Amen de Ben Folds Five afin d’obtenir de nouveaux droits dessus.
Et le label Omega Record Group, qui a revendiqué des droits sur l’enregistrement remasterisé d’une chanson de Noël en 1991, aurait justifié sa requête en évoquant cet élément nouveau : « l’enregistrement sonore a été remixé et remasterisé afin d’exploiter pleinement le potentiel sonore du support disque compact ».
Aussi tiré par les cheveux, en somme, que la défense de Bluebeat.com, dont le procédé de « simulation psycho-acoustique » pourrait d’ailleurs constituer une porte de sortie pour les labels, si les demandes de résiliation finissent par pleuvoir sur eux. Mais ce serait reconnaître que le site a raison de revendiquer des droits sur les fichiers issus des masters déjà traités par ce procédé.